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Brevet européen · EP4494213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494213
Numéro de demande
EP23792488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 19/10 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
G06Q 10/087 (2023.01)
G08B 21/02 (2006.01)
Priorité
US 202263332886 P 20.04.2022
Demande PCT
PCT/US2023/019134 19.04.2023
Publication PCT
WO2023/205260 26.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Attache Holdings LLC

600 River Pointe Drive, Suite 200, Conroe, TX 77304, US

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

DAVIS, Alan Wesley

Houston, Texas 77083, US

MAHONY, John Francis

Montgomery, Texas 77356, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.