AUF BENUTZERGERÄT (UE) BASIERENDE RELATIVE POSITION
Brevet européen · EP4494362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4494362
- Numéro de demande
- EP23710946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04W 4/02 (2018.01)H04W 4/40 (2018.01)
- Priorité
- US 202217696623 16.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/061949 03.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/177941 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
VASSILOVSKI, Dan
San Diego, California 92121-1714, US
AKKARAKARAN, Sony
San Diego, California 92121-1714, US
CHENG, Hong
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.