HEIZVORRICHTUNG ZUM VERHINDERN ODER ENTFERNEN EINER ABLAGERUNG
Brevet européen · EP4494423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4494423
- Numéro de demande
- EP23711071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H05B 3/84 (2006.01)C09D 5/32 (2006.01)C03C 17/00 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 22161807 14.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/056497 14.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/174945 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.