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Brevet européen · EP4494521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494521
Numéro de demande
EP24188668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2024
Publié
22 janv. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47C 5/04 (2006.01)
A47C 7/00 (2006.01)
Priorité
IT 202300015105 19.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

CERANTOLA S.P.A.

Via Giorgione, 2, 31037 Loria, Frazione Ramon (TV), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

CERANTOLA, Roberto

31011 Asolo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.