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Brevet européen · EP4494574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494574
Numéro de demande
EP24196757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
22 janv. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201562150431 P 21.04.2015
US 201562264224 P 07.12.2015
US 201615134172 20.04.2016
Divisionnaire de
EP20192997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

Oba, Travis Zenyo

Irvine, CA 92614, US

Yi, Seung-Beom

Irvine, CA 92614, US

Freschauf, Lauren R.

Irvine, CA 92614, US

Valencia, Juan

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.