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Brevet européen · EP4494583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494583
Numéro de demande
EP24217747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/82 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Divisionnaire de
EP23153286
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Stryker European Operations Limited

Anngrove IDA Business & Technology Park, Carrigtwohill, Co. Cork T45 HX08, IE

Inventeur

KRAFT, Viktor

79227 Schallstadt, DE

GUMPERT, Daniel

79211 Denzlingen, DE

GREINER, Karl

78570 Mühlheim, DE

SCHMUCK, Manfred

78570 Mühlheim-Stetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.