LECKRESISTENTE VERDAMPFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4494678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494678
Numéro de demande
EP24217230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
22 janv. 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201662398494 P 22.09.2016
US 201615396584 31.12.2016
Divisionnaire de
EP17781248
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Juul Labs, Inc.

1000 F Street NW, Washington DC 20004, US

Inventeur

Hatton, Nicholas Jay

Washington DC, 20004, US

Christensen, Steven

Washington DC, 20004, US

Leon Duque, Esteban

Washington DC, 20004, US

Atkins, Ariel

Washington DC, 20004, US

Monsees, James

Washington DC, 20004, US

Bowen, Adam

Washington DC, 20004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.