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Brevet européen · EP4494681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4494681
- Numéro de demande
- EP24217205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812671 03.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19755409
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
AHERN, David Gregory
Cambridge Cambridgeshire, CB4 0WS, GB
COCKER, Robin Craig
Cambridge Cambridgeshire, CB4 0WS, GB
CHRISTIE, Ewen Humphrey
Cambridge Cambridgeshire, CB4 0WS, GB
DAVIDSON, Christopher Iain
Cambridge Cambridgeshire, CB4 0WS, GB
TIBBATTS, James Anthony
Cambridge Cambridgeshire, CB4 0WS, GB
MUTTI, Paul Christopher Edward
Cambridge Cambridgeshire, CB4 0WS, GB
COLLINS, James Terence
Cambridge, Cambridgeshire, CB4 0WS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.