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Brevet européen · EP4494815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494815
Numéro de demande
EP24189038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2024
Publié
22 janv. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B25B 21/02 (2006.01)
B25B 23/147 (2006.01)
Priorité
CN 202321886188 U 18.07.2023
CN 202311154926 07.09.2023
CN 202311460745 03.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

SUN, Chenwei

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

YU, Jian

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

FAN, Baofeng

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

GOU, Jia

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

XU, Rui

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.