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Brevet européen · EP4494898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494898
Numéro de demande
EP24187015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2024
Publié
22 janv. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60C 9/22 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/11 (2006.01)
Priorité
JP 2023117322 19.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Saori

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.