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Brevet européen · EP4494908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494908
Numéro de demande
EP23185935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60K 1/04 (2019.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Benteler Automobiltechnik GmbH

An der Talle 27-31, 33102 Paderborn, DE

Inventeur

Handing, Christian

33449 Langenberg, DE

Nitschke, Christoph

33175 Bad Lippspringe, DE

Schmitz, Stefan

33739 Bielefeld, DE

Michel, Kai

33154 Salzkotten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.