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Brevet européen · EP4494918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494918
Numéro de demande
EP23769792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60L 53/16 (2019.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 13/629 (2006.01)
H01R 13/58 (2006.01)
B60L 3/00 (2019.01)
B60L 53/18 (2019.01)
H01R 11/01 (2006.01)
Priorité
CN 202210248399 14.03.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/081403 14.03.2023
Publication PCT
WO2023/174290 21.09.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

WANG, Chao

Changchun, Jilin 130028, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.