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Brevet européen · EP4494948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4494948
- Numéro de demande
- EP22927595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60R 21/205 (2011.01)B60R 21/215 (2011.01)B60R 21/2165 (2011.01)
- Priorité
- JP 2022036645 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/044966 06.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/171060 14.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Yousuke
Saitama-City Saitama 3318501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.