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Brevet européen · EP4494950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494950
Numéro de demande
EP23187085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
B60S 1/40 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Danyang UPC Auto Parts Co., Ltd.

Dachengqiao Industrial Park, Jiepai Town, Danyang, 22069 Zhenjiang Jiangsu, CN

Inventeur

CHANG, Chuan-Chih

22069 New Taipei City, TW

CHANG, Che-Wei

22069 New Taipei City, TW

YANG, Cheng-Kai

22069 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.