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Brevet européen · EP4494983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4494983
- Numéro de demande
- EP23186412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62D 51/06 (2006.01)B60C 11/16 (2006.01)B60B 15/26 (2006.01)B60B 15/00 (2006.01)B60B 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 23 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 17, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.