MODULE POUR AÉRONEF COMPORTANT UN SYSTÈME DE TRAITEMENT DE DIHYDROGÈNE

Brevet européen · EP4495010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495010
Numéro de demande
EP24189335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2024
Publié
22 janv. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B64D 37/30 (2006.01)
B64D 37/32 (2006.01)
A62C 3/06 (2006.01)
Priorité
FR 2307799 20.07.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)

Airbus Operations (S.A.S.)

316, route de Bayonne, 31060 Toulouse Cedex 9, FR

Inventeur

MILLIERE, Jérôme

31060 Toulouse, FR

CZAPLA, Lionel

31060 Toulouse, FR

JOUBERT, Romain

31060 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.