KÜHLMODUL
Brevet européen · EP4495399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4495399
- Numéro de demande
- EP24184056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2024
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01P 3/12 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)F01P 7/16 (2006.01)F01P 11/04 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)H01M 10/60 (2014.01)F16K 11/083 (2006.01)F16K 11/22 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F01P 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023114655 12.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ISHII, Masato
Kariya, Aichi 448-8650, JP
YANO, Hideto
Kariya, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.