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Brevet européen · EP4495408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4495408
- Numéro de demande
- EP23796130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F01L 1/14 (2006.01)F01L 1/18 (2006.01)F01L 3/20 (2006.01)F02D 41/40 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022071572 25.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/014956 13.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/210386 02.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
ENDO, Hiroyuki
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
TODA, Masaki
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
WATANABE, Sota
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
NOGUCHI, Tomohiro
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.