BEFESTIGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP4495439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4495439
- Numéro de demande
- EP24177271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2024
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202023104046 U 19.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 11 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
HARMS, Heiko
58708 Menden, DE
KORTE, Thomas
58708 Menden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.