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Brevet européen · EP4495452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495452
Numéro de demande
EP23770676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16F 1/32 (2006.01)
F16F 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2022041658 16.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/009311 10.03.2023
Publication PCT
WO2023/176721 21.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

NHK SPRING CO., LTD.

NHK Spring Co., Ltd.

3-10, Fukuura, Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

TAJIMA Norihiro

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

YONEOKA Atsushi

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

TAKAHASHI Shuji

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.