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Brevet européen · EP4495456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495456
Numéro de demande
EP24187006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2024
Publié
22 janv. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16H 7/02 (2006.01)
F16H 55/17 (2006.01)
Priorité
DE 102023206740 17.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

ContiTech Deutschland GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

Lorenz, Eduard

30175 Hannover, DE

Kucharczyk, Andre

30175 Hannover, DE

Göser, Hubert

30175 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.