KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4495503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495503
Numéro de demande
EP22932037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2022
Publié
22 janv. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F25B 41/20 (2021.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 47/02 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/011822 16.03.2022
Publication PCT
WO2023/175757 21.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

WASHIYAMA, Hiroki

Tokyo 100-8310, JP

IKEDA, Soshi

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.