KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4495506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495506
Numéro de demande
EP24188785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2024
Publié
22 janv. 2025
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023116670 18.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

22-6, Moto-machi, Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Inventeur

IMAGAWA, Tsuneko

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

YAMAOKA, Yuki

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

BANDO, Yasuaki

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.