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Brevet européen · EP4495530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495530
Numéro de demande
EP23382754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations, S.L.U.

Paseo John Lennon, s/n, 28906 Getafe, Madrid, ES

Inventeur

CASADO MONTERO, Carlos

E-28906 Madrid, ES

CALDERÓN GÓMEZ, Pablo Manuel

E-28906 Madrid, ES

ENEBRAL TRIGO, Ignacio Santiago

E-28906 Madrid, ES

GÓMEZ FERNÁNDEZ, Agustín

E-28906 Madrid, ES

BERROCOSO REDONDO, Jorge

E-28906 Madrid, ES

SANTANA SANTANA, Domingo José

E-28911 Leganés, Madrid, ES

GONZÁLEZ GÓMEZ, Pedro Ángel

E-28911 Leganés, Madrid, ES

ACOSTA IBORRA, Antonio

E-28911 Leganés, Madrid, ES

LAPORTE AZCUE, Marta

E-28911 Leganés, Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.