NIVELLIERUNG EINER SCHLAMMBESCHICHTUNG
Brevet européen · EP4495540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4495540
- Numéro de demande
- EP24217842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05C 11/02 (2006.01)B05D 3/00 (2006.01)B05D 3/12 (2006.01)B05D 1/42 (2006.01)B29C 59/00 (2006.01)B29C 59/02 (2006.01)B29C 73/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202117238356 23.04.2021
- Divisionnaire de
- EP22169335
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
OO, Guolin
679973 Singapore, SG
PROPHETER-HINCKLEY, Tracy A.
Rocky Hill, 06067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.