QUALIMÉTRIE ÉVALUÉE PAR UN COMPTEUR DE FLUIDE
Brevet européen · EP4495555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4495555
- Numéro de demande
- EP24188959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2024
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 1/667 (2022.01)G01F 15/00 (2006.01)G01K 11/24 (2006.01)G01N 21/00 (2006.01)G01F 15/063 (2022.01)G01N 21/53 (2006.01)
- Priorité
- FR 2307746 19.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
TEBOULLE, Henri
92270 BOIS-COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.