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Brevet européen · EP4495557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495557
Numéro de demande
EP24217005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2021
Publié
22 janv. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01B 11/00 (2006.01)
G01H 9/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP21920990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

5-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

IIDA, Daisuke

Musashino-shi, Tokyo, 180-8585, JP

KOSHIKIYA, Yusuke

Musashino-shi, Tokyo, 180-8585, JP

HONDA, Nazuki

Musashino-shi, Tokyo, 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.