VERFAHREN ZUR QUANTITATIVEN ANALYSE VON ELEMENTEN
Brevet européen · EP4495591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4495591
- Numéro de demande
- EP22947837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2022
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01J 49/00 (2006.01)H01J 49/10 (2006.01)H01J 49/04 (2006.01)G01N 27/68 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024472 20.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/248273 28.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 28 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
KAWABATA Katsuhiko
Hino-shi, Tokyo 191-0011, JP
ICHINOSE Tatsuya
Hino-shi, Tokyo 191-0011, JP
SUZUKI Koshi
Hino-shi, Tokyo 191-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.