KAMERA UND SCHALTER

Brevet européen · EP4495685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495685
Numéro de demande
EP24187483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2024
Publié
22 janv. 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G03B 9/06 (2021.01)
G03B 9/07 (2021.01)
Priorité
JP 2023114729 12.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

AKAMATSU, Yusuke

Tokyo, 174-8550, JP

WAKAYAMA, Tomihiro

Tokyo, 174-8550, JP

HASHIGUCHI, Akihiro

Tokyo, 107-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.