FERTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4496019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4496019
Numéro de demande
EP23770513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/139 (2010.01)
Priorité
JP 2022041569 16.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/008393 06.03.2023
Publication PCT
WO2023/176557 21.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

22-6, Moto-machi, Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Inventeur

TANIGUCHI, Yasushi

Osaka 571-0057, JP

NISHIKAWA, Kazutaka

Osaka 571-0057, JP

NAKAJO, Masahiro

Osaka 571-0057, JP

KURODA, Masanori

Osaka 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.