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Brevet européen · EP4496074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4496074
- Numéro de demande
- EP23770701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 50/202 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/224 (2021.01)H01M 50/231 (2021.01)H01M 50/238 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/367 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022039347 14.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/009494 13.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/176746 21.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SHIMIZU, Keisuke
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.