OPHTHALMISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4496541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4496541
- Numéro de demande
- EP23718424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263322904 P 23.03.2022US 202263412072 P 30.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/015816 21.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/183332 28.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
MANSOUR, Khalid
Rancho Cucamonga, California 91730, US
KAHOOK, Malik Y.
Rancho Cucamonga, California 91730, US
KOONTZ, John
Rancho Cucamonga, California 91730, US
MOHR, Jason
Rancho Cucamonga, California 91730, US
PORTEOUS, Eric
Rancho Cucamonga, California 91730, US
TOBEY, Dustin
Rancho Cucamonga, California 91730, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.