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Brevet européen · EP4496694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4496694
Numéro de demande
EP23713095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
26 nov. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 43/34 (2006.01)
B29C 31/04 (2006.01)
B29C 43/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022106909 23.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/057196 21.03.2023
Publication PCT
WO2023/180311 28.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 11 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Thermoplay S.p.A., Via Carlo Viola 74, 11026 Pont Saint Martin (Aosta), Italie → Thermoplay S.r.l., Via Carlo Viola 74, 11026 Pont-Saint-Martin (AO), Italie

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Thermoplay S.r.l.

11026 Pont-Saint-Martin (AO), IT

Inventeur

BOSONETTO, Guido

11026 Pont Saint Martin (AO), IT

COCITO, Carlo

10090 San Giusto C.se (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.