FORM ZUM PARTIKELSCHAUMSTOFF-FORMEN

Brevet européen · EP4496695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4496695
Numéro de demande
EP23712292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 44/44 (2006.01)
B29C 44/34 (2006.01)
B29C 33/00 (2006.01)
Priorité
NL 2031344 21.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/057228 21.03.2023
Publication PCT
WO2023/180330 28.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Thermoware Particle Foam Machinery B.V.

17, Voltastraat, 3771 RX Barneveld, NL

Inventeur

LOF, Jacob

3771 RX BARNEVELD, NL

WEIJ, Sebastiaan Sarkun

3771 RX BARNEVELD, NL

LODDERS, Jacob Hendrik

3771 RX BARNEVELD, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.