COMPOSITION ÉLASTOMÉRIQUE AUX PROPRIÉTÉS AMÉLIORÉES
Brevet européen · EP4496717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4496717
- Numéro de demande
- EP23712895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)C08C 19/22 (2006.01)C08C 19/25 (2006.01)C08C 19/44 (2006.01)C08F 236/06 (2006.01)C08F 236/10 (2006.01)C08L 7/00 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202586 23.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057308 22.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/180370 28.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LAGARDE, Patricia
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.