ENSEMBLE DE STRUCTURE AVANT DE VÉHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP4496732 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4496732
- Numéro de demande
- EP23712256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60R 19/28 (2006.01)B60R 19/34 (2006.01)B60R 19/12 (2006.01)B62D 21/15 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202573 23.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057019 20.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/180233 28.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ALGANS, Thomas
78280 Guyancourt, FR
DUBE, Emmanuel
72086 Le Mans cedex 9, FR
PENSEC, Yannick
78280 Guyancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.