VÉHICULE PROPULSÉ OMNIDIRECTIONNEL A ENCOMBREMENT MINIMAL

Brevet européen · EP4496745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4496745
Numéro de demande
EP23714648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B64U 10/14 (2023.01)
B64U 30/24 (2023.01)
B64U 30/294 (2023.01)
B64U 30/297 (2023.01)
B64U 50/19 (2023.01)
Priorité
FR 2202536 22.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/057123 21.03.2023
Publication PCT
WO2023/180270 28.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Aerix Systems, 25 rue Marcel Issartier, 33700 Merignac, France → Aerix Systems, 58 avenue marcel dassault, 33700 Mérignac, France

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Aerix Systems

58 avenue marcel dassault, 33700 Mérignac, FR

Inventeur

MAYOUNOVE, Hugo

33700 MERIGNAC, FR

PICAUD, Clément

33700 MERIGNAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.