SCHMIERÖL
Brevet européen · EP4496873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4496873
- Numéro de demande
- EP23712361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C10M 167/00 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 60/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202263321791 P 21.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052705 20.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/180896 28.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ONOUCHI, Hisanari
Tokyo, 105--6218, JP
TANAKA, Isao
Tokyo, 105--6218, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.