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Brevet européen · EP4496973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4496973
Numéro de demande
EP23711759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 17/017 (2006.01)
F41A 23/28 (2006.01)
B60G 7/00 (2006.01)
F41A 23/34 (2006.01)
F41A 27/06 (2006.01)
B60G 17/0195 (2006.01)
Priorité
GB 202204039 23.03.2022
EP 22275034 23.03.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050564 10.03.2023
Publication PCT
WO2023/180686 28.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

BAE SYSTEMS plc

London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

LEWIN, Richard, Peter

Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.