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Brevet européen · EP4496995 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4496995
Numéro de demande
EP23716913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
Priorité
GB 202204107 23.03.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050732 23.03.2023
Publication PCT
WO2023/180747 28.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 30 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

ROSS, Steven Andrew

Aldington Kent TN25 7BB, GB

MCGETTRICK, Aileen Jane

Herne Bay Kent CT6 6HW, GB

RICHARDS, Julie

Faversham Kent ME13 7TE, GB

MONAGHAN, Paul Brendan

Sandwich Kent CT13 9FE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.