VERFAHREN ZUM NACHWEIS EINES ANALYTEN
Brevet européen · EP4496995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4496995
- Numéro de demande
- EP23716913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)G01N 21/77 (2006.01)
- Priorité
- GB 202204107 23.03.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050732 23.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/180747 28.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
ROSS, Steven Andrew
Aldington Kent TN25 7BB, GB
MCGETTRICK, Aileen Jane
Herne Bay Kent CT6 6HW, GB
RICHARDS, Julie
Faversham Kent ME13 7TE, GB
MONAGHAN, Paul Brendan
Sandwich Kent CT13 9FE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.