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Brevet européen · EP4497214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4497214
Numéro de demande
EP23724999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04B 17/345 (2015.01)
H04B 17/354 (2015.01)
Priorité
US 202263334991 P 26.04.2022
Demande PCT
PCT/US2023/019438 21.04.2023
Publication PCT
WO2023/211785 02.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

KHAN BEIGI, Nazli

Montreal, Québec H3A 3G4, CA

PARK, Jonghyun

New York, New York 10120, US

LEE, Moon IL

New York, New York 10120, US

MARINIER, Paul

Montreal, Québec H3A 3G4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.