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Brevet européen · EP4497313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4497313
Numéro de demande
EP24180652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/68 (2006.01)
Priorité
CN 202310924711 25.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

FENG, Jifeng

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

XIAN, Chao

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

SU, Wei

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.