VERSCHLUSSKAPPE UND BEHÄLTER MIT VERSCHLUSSKAPPE
Brevet européen · EP4497351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4497351
- Numéro de demande
- EP24187518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2024
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)A45F 3/18 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023123235 28.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YABE, Shintaro
Niigata-ken, JP
YURUKI, Rikuto
Niigata-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.