VERSCHLUSSKAPPE UND BEHÄLTER MIT VERSCHLUSSKAPPE

Brevet européen · EP4497351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4497351
Numéro de demande
EP24187518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47G 19/22 (2006.01)
A45F 3/18 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
JP 2023123235 28.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

YABE, Shintaro

Niigata-ken, JP

YURUKI, Rikuto

Niigata-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.