ABGABEVORRICHTUNG FÜR EIN FLUID

Brevet européen · EP4497511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4497511
Numéro de demande
EP23188139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B05B 11/00 (2023.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 10 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.03.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

Rother, Sebastian

55116 Mainz, DE

Marszalek, Milena Angelika

55139 Mainz, DE

Mersmann, Andreas

65239 Hochheim/Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.