ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4497617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4497617
Numéro de demande
EP24187033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023114599 12.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

ITO, Hirokazu

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

SHIBATA, Takashi

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.