NIVELLIERUNGSSYSTEM MIT SCHRAUBENAKTUATOR
Brevet européen · EP4497631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4497631
- Numéro de demande
- EP24183023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2024
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60P 1/64 (2006.01)F16H 25/24 (2006.01)B25J 9/12 (2006.01)B66C 23/78 (2006.01)B66F 7/14 (2006.01)B66F 7/20 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)B65D 90/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300015606 25.07.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
BARBIERI, Stefano
I-25028 Verolanuova, BRESCIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.