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Brevet européen · EP4497669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4497669
- Numéro de demande
- EP24190525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2024
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62M 1/32 (2013.01)
- Priorité
- IT 202300015591 25.07.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 15 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Munteanu, Ivan
37030 Lavagno (VR), IT
Inventeur
Munteanu, Ivan
37030 Lavagno (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.