HERSTELLUNG VON GLASBEHÄLTERN
Brevet européen · EP4497729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4497729
- Numéro de demande
- EP24189117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2024
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C03B 23/043 (2006.01)C03B 29/02 (2006.01)C03B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300015462 24.07.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
Falzetti, Angelo
I-35020 Saonara (Padova), IT
Ziero, Paolo
I-35017 Piombino Dese (Padova), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.