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Brevet européen · EP4497806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4497806
- Numéro de demande
- EP23188084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C10M 169/00 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)C10M 169/06 (2006.01)C10N 10/02 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 20/04 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 40/32 (2006.01)C10N 40/00 (2006.01)C10N 70/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
EGERSDÖRFER, Karl
81477 München, DE
ZIRKEL, Sarah
Cork T23D9V2, IE
SEEMEYER, Stefan
88515 Wolfratshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.