SCHLIESSBLECH

Brevet européen · EP4497899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4497899
Numéro de demande
EP24181100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E05B 9/08 (2006.01)
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05C 19/16 (2006.01)
Priorité
IT 202300015915 27.07.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

STV Serrature S.r.l.

Zona Industriale Piana, 29, 36078 Valdagno (VI), IT

Inventeur

TAGLIAPIETRA, Alberto

36078 VADAGNO (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.